1. Éditeur du site
Le site CREA-MODE est édité par CREA-MODE, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 10 000,00 € , dont le siège social est situé au 15 Rue Edouard Vaillant, 93200 Saint-Denis, France. Numéro de téléphone : 09 86 70 54 26.
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : Bobigny B 811 938 307 , SIRET : 81193830700014. Numéro de TVA intracommunautaire : FR15811938307.
Directeur de la publication : Hakan Akbay, Fondateur de CREA-MODE.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par Pablo Merré, dont le siège social est situé au 25 rue de la planchette 77090 Collégien, France. Numéro de téléphone : 078128598.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant les textes, graphiques, images, logos, icônes, sons, logiciels, et tout autre matériel, est la propriété exclusive de CREA-MODE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CREA-MODE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
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5. Gestion des données personnelles
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6. Liens hypertextes
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